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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE
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CUVEE MEDIEVALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE MEDIEVALE
CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3025638
Date de dépôt :
26/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2010

Présentation de la marque CUVEE MEDIEVALE

Déposée le 26 avril 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE MEDIEVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) 84290 CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CUVEE MEDIEVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE MEDIEVALE est expirée depuis le 26 avril 2010.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE , LA FONT DU SAULE


CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole - 84290 CAIRANNE - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).